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Les règles, d’abord en langage clair
Chaque document commence par un court résumé de ce qu’il signifie pour vous. Le texte complet suit lorsque vous avez besoin du détail. En créant un compte, vous acceptez les Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité ; les autres documents expliquent notre fonctionnement.
Traductions fournies pour votre commodité ; la version anglaise fait foi.
Conditions d'utilisation
Le contrat d'utilisation de Yemoko : comptes, formules, paiements, vos données et nos responsabilités.
Politique de confidentialité
Quelles données personnelles Yemoko collecte, pourquoi, qui les reçoit, combien de temps nous les gardons et vos droits.
Accord de traitement des données
Les engagements de Yemoko en tant que sous-traitant des données personnelles de votre comptabilité, pour le RGPD et les autres lois sur la vie privée.
Politique de remboursement et de résiliation
Comment fonctionnent la résiliation, les remboursements, les changements de formule et les paiements échoués.
Liste des sous-traitants
Les prestataires susceptibles de traiter des données client, ce que chacun reçoit, et où.
Politique de sécurité et de protection des données
Comment Yemoko protège vos données : isolation, chiffrement, contrôle d’accès et réponse aux incidents.
Besoin d’un contrat annuel ou d’un niveau de service ?
Notre Contrat-cadre de services et notre SLA, avec facturation sur facture et un support nommé, sont disponibles sur demande pour les grands clients.
